Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La Compagnie des Indes vous remercie de lui faire part d’éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un mail au webmaster du portail internet via la rubrique Contact.
La Compagnie des Indes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations.
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de La Compagnie des Indes. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de de La Compagnie des Indes, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que La Compagnie des Indes en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Le logo et images ont la propriété de la société La Compagnie des Indes. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Raison Sociale
SPRL La Compagnie des Indes Numéro d'entreprise BE0454.357.601
55, Rue de Fagnet à 6280 Joncret ( Gerpinnes )
La Compagnie des Indes
Rue de Fagnet, 55 à 6280 Joncret
TVA : BE 0454.357.601
Acompte & paiements sur ING : BE12 3631 9033 8692 - BIC GEBEBEBB
